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Refusé

Square Jules De Trooz (angle)

Bruxelles · ENS/507843 · Enseigne

Square Jules De Trooz (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 3 mai 2000. La décision a été notifiée le 30 novembre 2000, soit 211 jours après l'introduction.

Placer une panneau publicitaire de 36m2
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le3 mai 2000date de réception du dossier
Décision notifiée30 novembre 2000211 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)