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Octroyé

Rue des Palais 245–249

Bruxelles · ENS/507918 · Enseigne

Rue des Palais 245–249, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 10 avril 2000. La décision a été notifiée le 4 janvier 2001, soit 269 jours après l'introduction.

Maintenir deux panneaux publicitaires de 15 m² sur le talus
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le10 avril 2000date de réception du dossier
Décision notifiée4 janvier 2001269 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)