Octroyé
Rue des Palais 245–249
Bruxelles · ENS/507918 · Enseigne
Rue des Palais 245–249, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 10 avril 2000. La décision a été notifiée le 4 janvier 2001, soit 269 jours après l'introduction.
Maintenir deux panneaux publicitaires de 15 m² sur le talus| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 10 avril 2000 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 4 janvier 2001 | 269 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)