Octroyé
Rue des Palais Outre-Ponts (angle)
Bruxelles · ENS/508083 · Enseigne
Rue des Palais Outre-Ponts (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 15 février 2000. La décision a été notifiée le 7 septembre 2000, soit 205 jours après l'introduction.
Maintenir un panneau publicitaire sur le pignon de l'immeuble.| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 15 février 2000 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 7 septembre 2000 | 205 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)