Octroyé
Quai des Usines pont SNCB–(côté)
Bruxelles · ENS/508131 · Enseigne
Quai des Usines pont SNCB–(côté), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 5 février 2000. La décision a été notifiée le 10 mai 2001, soit 460 jours après l'introduction.
Maintenir un panneau publicitaire de 36m².| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 5 février 2000 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 10 mai 2001 | 460 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)