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Octroyé

Rue Masui 39

Bruxelles · ENS/508664 · Enseigne

Rue Masui 39, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 15 juillet 1999. La décision a été notifiée le 17 novembre 1999, soit 125 jours après l'introduction.

Maintenir un panneau publicitaire de 15m²
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le15 juillet 1999date de réception du dossier
Décision notifiée17 novembre 1999125 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)