Octroyé
Rue François-Joseph Navez (Pont SNCB)
Bruxelles · ENS/508865 · Enseigne
Rue François-Joseph Navez (Pont SNCB), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 6 mai 1999. La décision a été notifiée le 8 octobre 1999, soit 155 jours après l'introduction.
Maintenir 2 panneaux publicitaires| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 6 mai 1999 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 8 octobre 1999 | 155 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)