Octroyé

Avenue de l'Arbre Ballon 3

Name: Avenue de l'Arbre Ballon 3, Bruxelles
Address: Avenue de l'Arbre Ballon 3, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · ENS/509349 · Enseigne

Avenue de l'Arbre Ballon 3, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 27 octobre 1998. La décision a été notifiée le 24 février 1999, soit 120 jours après l'introduction.

Placer deux enseignes lumineuses
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	27 octobre 1998	date de réception du dossier
Décision notifiée	24 février 1999	120 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

27 octobre 1998Dossier introduit
24 février 1999Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)