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Altaica Urban
Octroyé

Boulevard Emile Jacqmain (angle)

Bruxelles · ENS/511169 · Enseigne

Boulevard Emile Jacqmain (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 8 septembre 2000. La décision a été notifiée le 29 mars 2001, soit 202 jours après l'introduction.

Remplacer 2 panneaux 10 m² par 1 panneau 36 m² éclairé
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le8 septembre 2000date de réception du dossier
Enquête publique24 novembre 2000 – 9 décembre 2000
Commission de concertation19 décembre 2000
Décision notifiée29 mars 2001202 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Ouverture de l'enquête publique
  3. Clôture de l'enquête publique
  4. Commission de concertation
  5. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)