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Octroyé

Rue Joseph II

Bruxelles · ENS/511359 · Enseigne

Rue Joseph II, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 28 juin 2000. La décision a été notifiée le 10 mai 2001, soit 316 jours après l'introduction.

Placer une enseigne.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le28 juin 2000date de réception du dossier
Décision notifiée10 mai 2001316 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)