Octroyé
Avenue de Busleyden 9
Bruxelles · ENS/511510 · Enseigne
Avenue de Busleyden 9, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 26 mai 2003. La décision a été notifiée le 8 janvier 2004, soit 227 jours après l'introduction.
maintenir un panneau publicitaire de 15 m² sur terrain privé| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 26 mai 2003 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 8 janvier 2004 | 227 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)