Octroyé

Avenue de l'Arbre Ballon 3

Name: Avenue de l'Arbre Ballon 3, Bruxelles
Address: Avenue de l'Arbre Ballon 3, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · ENS/511575 · Enseigne

Avenue de l'Arbre Ballon 3, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 12 mai 2003. La décision a été notifiée le 8 janvier 2004, soit 241 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	12 mai 2003	date de réception du dossier
Décision notifiée	8 janvier 2004	241 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

12 mai 2003Dossier introduit
8 janvier 2004Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)