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Refusé

Allée Verte

Bruxelles · ENS/511681 · Enseigne

Allée Verte, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 3 avril 2003. La décision a été notifiée le 25 novembre 2003, soit 236 jours après l'introduction.

implantation d'un panneau publicitaire éclairé multifaces de type 8m² en domaine public
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le3 avril 2003date de réception du dossier
Commission de concertation2 juillet 2003
Décision notifiée25 novembre 2003236 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Commission de concertation
  3. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)