Refusé
Allée Verte (angle)
Bruxelles · ENS/511711 · Enseigne
Allée Verte (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 26 mars 2003. La décision a été notifiée le 25 novembre 2003, soit 244 jours après l'introduction.
placement d'un panneau publicitaire éclairé multifaces de type 8 m² en domaine public| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 26 mars 2003 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 2 juillet 2003 | |
| Décision notifiée | 25 novembre 2003 | 244 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)