Octroyé

Rue de l'Avant-Port

Name: Rue de l'Avant-Port, Bruxelles
Address: Rue de l'Avant-Port, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/512297 · Enseigne

Rue de l'Avant-Port, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 27 septembre 2002. La décision a été notifiée le 16 avril 2003, soit 201 jours après l'introduction.

maintien d'un dispositif publicitaire de 15 m² existant et placement d'un nouveau dispositif en V (ancienne ref. E-11A/02)
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	27 septembre 2002	date de réception du dossier
Enquête publique	13 décembre 2002 – 28 décembre 2002
Commission de concertation	7 janvier 2003
Décision notifiée	16 avril 2003	201 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

27 septembre 2002Dossier introduit
13 décembre 2002Ouverture de l'enquête publique
28 décembre 2002Clôture de l'enquête publique
7 janvier 2003Commission de concertation
16 avril 2003Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)