Refusé
Chaussée Romaine entrée–service expos
Bruxelles · ENS/512512 · Enseigne
Chaussée Romaine entrée–service expos, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 5 juillet 2002. La décision a été notifiée le 19 juin 2003, soit 349 jours après l'introduction.
placer un dispositif publicitaire de type mobilier urbain de 8 m² éclairé de l' intérieur, vitré et déroulant sur monopied| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 5 juillet 2002 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 19 juin 2003 | 349 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)