Refusé

Allée Verte

Name: Allée Verte, Bruxelles
Address: Allée Verte, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/513745 · Enseigne

Allée Verte, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 2 avril 2004. La décision a été notifiée le 8 décembre 2004, soit 250 jours après l'introduction.

placer et exploiter un dispositif modulaire de 10 m², rétro-éclairé
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	2 avril 2004	date de réception du dossier
Décision notifiée	8 décembre 2004	250 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

2 avril 2004Dossier introduit
8 décembre 2004Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)