Octroyé

Quai du Batelage 21

Name: Quai du Batelage 21, Bruxelles
Address: Quai du Batelage 21, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/513940 · Enseigne

Quai du Batelage 21, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 13 février 2004. La décision a été notifiée le 1 février 2006, soit 719 jours après l'introduction.

de quatre panneaux permanents sur la grille de clôture de la ferme du Parc Maximilien
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	13 février 2004	date de réception du dossier
Enquête publique	9 septembre 2005 – 24 septembre 2005
Commission de concertation	4 octobre 2005
Décision notifiée	1 février 2006	719 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

13 février 2004Dossier introduit
9 septembre 2005Ouverture de l'enquête publique
24 septembre 2005Clôture de l'enquête publique
4 octobre 2005Commission de concertation
1 février 2006Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)