Refusé

Avenue du Port (en face)

Name: Avenue du Port (en face), Bruxelles
Address: Avenue du Port (en face), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/514184 · Enseigne

Avenue du Port (en face), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 21 novembre 2003. La décision a été notifiée le 9 septembre 2004, soit 293 jours après l'introduction.

placement d'un panneau publicitaire Recours au gouvernement Région Bxl-cap en août 2008 !
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	21 novembre 2003	date de réception du dossier
Décision notifiée	9 septembre 2004	293 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

21 novembre 2003Dossier introduit
9 septembre 2004Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)