Octroyé
Rue du Fossé aux Loups
Bruxelles · ENS/515714 · Enseigne
Rue du Fossé aux Loups, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 9 juin 2005. La décision a été notifiée le 1 février 2006, soit 237 jours après l'introduction.
placement de 10 enseignes (PU 33F/05)| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 9 juin 2005 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 1 février 2006 | 237 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)