Refusé

Rue Belliard

Name: Rue Belliard, Bruxelles
Address: Rue Belliard, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1040, BE

Bruxelles · ENS/516857 · Enseigne

Rue Belliard, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 22 mai 2008. La décision a été notifiée le 14 avril 2009, soit 327 jours après l'introduction.

placer et exploiter un dispositif multimédia
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	22 mai 2008	date de réception du dossier
Commission de concertation	23 septembre 2008
Décision notifiée	14 avril 2009	327 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

22 mai 2008Dossier introduit
23 juin 2008Dossier déclaré complet
23 septembre 2008Commission de concertation
14 avril 2009Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)