Octroyé

Chaussée de Haecht

Name: Chaussée de Haecht, Bruxelles
Address: Chaussée de Haecht, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1130, BE

Bruxelles · ENS/517396 · Enseigne

Chaussée de Haecht, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 19 décembre 2007. La décision a été notifiée le 23 septembre 2009, soit 644 jours après l'introduction.

placer et exploiter un dispositif modulaire multisurfaces de type Vertigo 10 m²
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	19 décembre 2007	date de réception du dossier
Décision notifiée	23 septembre 2009	644 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

19 décembre 2007Dossier introduit
28 janvier 2008Dossier déclaré incomplet
11 mars 2008Dossier déclaré complet
23 septembre 2009Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)