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Refusé

Rue De Wand

Bruxelles · ENS/519802 · Enseigne

Rue De Wand, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 16 février 2010. La décision a été notifiée le 17 juin 2011, soit 486 jours après l'introduction.

plaatsen van 1 reclame inrichting
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le16 février 2010date de réception du dossier
Commission de concertation18 mai 2010
Décision notifiée17 juin 2011486 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Commission de concertation
  4. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)