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Octroyé

Rue de l'Ecuyer 38

Bruxelles · ENS/520237 · Enseigne

Rue de l'Ecuyer 38, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 16 septembre 2009. La décision a été notifiée le 9 avril 2010, soit 205 jours après l'introduction.

plaatsen van 2 uithangborden: - 1 uithangbord parallel geplaatst op de voorgevel - 1 uithangbord parallel geplaatst op de inspringende muur
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le16 septembre 2009date de réception du dossier
Décision notifiée9 avril 2010205 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
1 mEnseignes et publicitéplacer 3 tentes solaires fixes avec respectivement les mentions "boulangerie", "pâtisserie", "viennoiserie", une enseign2022
28 mChangement d'affectation- améliorer les 3 logements existants par le création de caves communes - changer l'utilisation du rez-de-chaussée: de h2023
29 mDivision en logementsd'une part, aménager 3 unités d'hébergement touristique (mise en conformité) ; et d'autre part, remplacer les châssis en2025
45 mChangement d'affectationmodifier la structure portante et changer partiellement l'utilisation d'un commerce vers un concept store (snack, bar à 2022
45 mChangement d'affectationchanger l'utilisation d'un commerce vers un commerce où il y a possibilité de consommer sur place boissons et nourriture2025

Autres dossiers à proximité : 04/PFU/2008955, 04/PFU/1936343, 04/SFD/1838243, 04/PU/1931060, 04/PU/1910146, 04/PU/2013707, 04/PFU/2013546, 04/PU/2007377, 04/PFU/2007355, 04/PU/2020026, 04/PFU/2044309, 04/PU/2044874, 04/PU/1979083, 04/PFU/1865356, 04/PU/1998108, 04/PFU/2006268, 04/PU/1800820, 04/PU/1918340, 04/PFD/1947424, 04/PFD/1925923, 04/PFU/1991037, 04/PFU/2007186, 04/PU/2007588, 04/PU/2000297, 04/PFU/1999990

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)