Octroyé
Rue du Marché aux Herbes
Bruxelles · ENS/520773 · Enseigne
Rue du Marché aux Herbes, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 10 avril 2009. La décision a été notifiée le 9 décembre 2010, soit 608 jours après l'introduction.
Placement en passage public sur sol privé de 4 mâts comportant chacun 2 bannières textiles (0,40 m × 3,51 m) 1) 1 signalétique SNCB 2) 1 comportant le logo Galerie Horta| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 10 avril 2009 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 27 avril 2010 | |
| Décision notifiée | 9 décembre 2010 | 608 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)