Refusé
Avenue du Port 92–94
Bruxelles · ENS/521325 · Enseigne
Avenue du Port 92–94, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 4 novembre 2008. La décision a été notifiée le 17 juin 2010, soit 590 jours après l'introduction.
Placer 2 panneaux publicitaires , un de 36m² un de 15m²,en clôture de chantier, end omaine privé| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 4 novembre 2008 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 17 juin 2010 | 590 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)