Octroyé
Rue Charles Demeer 53
Bruxelles · ENS/521471 · Enseigne
Rue Charles Demeer 53, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 22 septembre 2008. La décision a été notifiée le 28 janvier 2009, soit 128 jours après l'introduction.
maintenir un panneau publicitaire éclairé de type 15m² sur le terrain privé non bâti| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 22 septembre 2008 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 28 janvier 2009 | 128 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)