Octroyé

Rue des Pierres 13

Name: Rue des Pierres 13, Bruxelles
Address: Rue des Pierres 13, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/522516 · Enseigne

Rue des Pierres 13, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 4 janvier 2012. La décision a été notifiée le 26 juin 2012, soit 174 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	4 janvier 2012	date de réception du dossier
Décision notifiée	26 juin 2012	174 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

4 janvier 2012Dossier introduit
10 février 2012Dossier déclaré incomplet
12 mars 2012Dossier déclaré complet
26 juin 2012Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)