Octroyé
Avenue de Vilvorde
Bruxelles · ENS/523791 · Enseigne
Avenue de Vilvorde, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 5 janvier 2011. La décision a été notifiée le 3 août 2011, soit 210 jours après l'introduction.
maintien d'un panneau publicitaire de type 15m2 double face sur terrain privé, situé en zone élargie Permis pour 6 ans| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 5 janvier 2011 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 3 août 2011 | 210 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)