Refusé

Rue Neuve

Name: Rue Neuve, Bruxelles
Address: Rue Neuve, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/524068 · Enseigne

Rue Neuve, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 14 octobre 2010. La décision a été notifiée le 15 septembre 2011, soit 336 jours après l'introduction.

placer 1 dispositif de publicité sur la voie publique
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	14 octobre 2010	date de réception du dossier
Décision notifiée	15 septembre 2011	336 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

14 octobre 2010Dossier introduit
9 novembre 2010Dossier déclaré complet
15 septembre 2011Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)