Octroyé
Rue du Pont de la Carpe 12–14
Bruxelles · ENS/526754 · Enseigne
Rue du Pont de la Carpe 12–14, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 3 février 2014. La décision a été notifiée le 17 juin 2014, soit 134 jours après l'introduction.
placer 2 enseignes :
1 parallèle à la façade avec la mention ”CHICO” en lettres lumineuses de 50 cm placée sur l’imposte de la devanture commerciale du n°14
1 perpendiculaire à la façade placée sur le pied droit du mitoyen 12/14 (saillie de 97 cm ; H= 82 cm ; épaisseur= 10 cm et située à 3,30m du trottoir)| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 3 février 2014 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 17 juin 2014 | 134 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)