Octroyé

Rue Osseghem

Name: Rue Osseghem, Molenbeek-Saint-Jean
Address: Rue Osseghem, Molenbeek-Saint-Jean, Brussels-Capital Region, 1080, BE

Molenbeek-Saint-Jean · PL/208032 · Permis de lotir

Rue Osseghem, à Molenbeek-Saint-Jean : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 4 juin 1975. La décision a été notifiée le 25 novembre 1977, soit 905 jours après l'introduction.

Exclusivement résidentiel.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir
Statut	Octroyé
Introduit le	4 juin 1975	date de réception du dossier
Décision notifiée	25 novembre 1977	905 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Molenbeek-Saint-Jean

Chronologie

4 juin 1975Dossier introduit
25 novembre 1977Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)