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Octroyé

Rue de l'Oiselet

Molenbeek-Saint-Jean · PL/208243 · Permis de lotir

Rue de l'Oiselet, à Molenbeek-Saint-Jean : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 18 mars 1963. La décision a été notifiée le 30 juillet 1963, soit 134 jours après l'introduction.

Exclusivement résidentiel
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir
StatutOctroyé
Introduit le18 mars 1963date de réception du dossier
Décision notifiée30 juillet 1963134 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteMolenbeek-Saint-Jean

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)