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Clos des Rosacées
Molenbeek-Saint-Jean · PL/220456 · Permis de lotir
Clos des Rosacées, à Molenbeek-Saint-Jean : lotissement. Dossier demandé, introduit le 25 novembre 2008.
Lotissements| Type de permis | Permis de lotir | |
|---|---|---|
| Statut | Demandé | |
| Introduit le | 25 novembre 2008 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 16 décembre 2008 | |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Molenbeek-Saint-Jean |
Chronologie
- Dossier introduit
- Commission de concertation
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)