Octroyé
Rue des Pierres Rouges Lotissement
Watermael-Boitsfort · PL/222942 · Permis de lotir
Rue des Pierres Rouges Lotissement, à Watermael-Boitsfort : —. Dossier octroyé, introduit le 13 avril 1995. La décision a été notifiée le 1 janvier 1982, soit -4 850 jours après l'introduction.
| Type de permis | Permis de lotir | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 13 avril 1995 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 1 janvier 1982 | -4 850 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Watermael-Boitsfort |
Chronologie
- Décision notifiée · Octroyé
- Dossier introduit
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)