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Refusé

Avenue Charle-Albert

Watermael-Boitsfort · PL/223553 · Permis de lotir

Avenue Charle-Albert, à Watermael-Boitsfort : —. Dossier refusé, introduit le 30 mai 1996. La décision a été notifiée le 1 janvier 1982, soit -5 263 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir
StatutRefusé
Introduit le30 mai 1996date de réception du dossier
Décision notifiée1 janvier 1982-5 263 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteWatermael-Boitsfort

Chronologie

  1. Décision notifiée · Refusé
  2. Dossier introduit

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)