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Octroyé

Avenue Eugène Baie

Anderlecht · PL/329627 · Permis de lotir

Avenue Eugène Baie, à Anderlecht : autre. Dossier octroyé, introduit le 5 février 1991. La décision a été notifiée le 5 février 1991, soit 0 jours après l'introduction.

RENONCIATION AU PERMIS DE LOTIR (06/10/1992)
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir
StatutOctroyé
Introduit le5 février 1991date de réception du dossier
Décision notifiée5 février 19910 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteAnderlecht

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)