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Octroyé

Avenue Charles-Quint

Berchem-Sainte-Agathe · PL/696663 · Permis de lotir

Avenue Charles-Quint, à Berchem-Sainte-Agathe : —. Dossier octroyé, introduit le 21 novembre 1967. La décision a été notifiée le 21 novembre 1967, soit 0 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir
StatutOctroyé
Introduit le21 novembre 1967date de réception du dossier
Décision notifiée21 novembre 19670 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBerchem-Sainte-Agathe

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)