Octroyé

Rue de la Roseraie

Name: Rue de la Roseraie, Berchem-Sainte-Agathe
Address: Rue de la Roseraie, Berchem-Sainte-Agathe, Brussels-Capital Region, 1082, BE

Berchem-Sainte-Agathe · PL/697070 · Permis de lotir

Rue de la Roseraie, à Berchem-Sainte-Agathe : —. Dossier octroyé, introduit le 5 décembre 1983. La décision a été notifiée le 5 décembre 1983, soit 0 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir
Statut	Octroyé
Introduit le	5 décembre 1983	date de réception du dossier
Décision notifiée	5 décembre 1983	0 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Berchem-Sainte-Agathe

Chronologie

5 décembre 1983Dossier introduit
5 décembre 1983Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)