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Altaica Urban
Octroyé

Avenue de Selliers de Moranville

Berchem-Sainte-Agathe · PL/697081 · Permis de lotir

Avenue de Selliers de Moranville, à Berchem-Sainte-Agathe : —. Dossier octroyé, introduit le 3 décembre 1990. La décision a été notifiée le 3 décembre 1990, soit 0 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir
StatutOctroyé
Introduit le3 décembre 1990date de réception du dossier
Décision notifiée3 décembre 19900 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBerchem-Sainte-Agathe

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)