Octroyé
Rue des Etangs Noirs
Molenbeek-Saint-Jean · PP/210504 · Panneau publicitaire
Rue des Etangs Noirs, à Molenbeek-Saint-Jean : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 6 avril 1998. La décision a été notifiée le 8 juillet 1998, soit 93 jours après l'introduction.
maintien d'un planimètre n° 99 métro "Etangs Noirs" (angle rue Schmitz)| Type de permis | Panneau publicitaire | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 6 avril 1998 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 8 juillet 1998 | 93 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Molenbeek-Saint-Jean |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)