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Refusé

Chemin d'Accès 0

Forest · PU/264224 · Permis d'urbanisme privé

Chemin d'Accès 0, à Forest : —. Dossier refusé, introduit le 17 septembre 1965. La décision a été notifiée le 17 septembre 1965, soit 0 jours après l'introduction.

Entrepôt
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutRefusé
Introduit le17 septembre 1965date de réception du dossier
Décision notifiée17 septembre 19650 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteForest

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)