Refusé
Chaussée Romaine 389 (entre)–391
Bruxelles · PU/504433 · Permis d'urbanisme privé
Chaussée Romaine 389 (entre)–391, à Bruxelles : construction neuve. Dossier refusé, introduit le 25 mars 1996. La décision a été notifiée le 13 février 1997, soit 325 jours après l'introduction. Il compte 3 logements.
construire 3 maisons unifamiliales avec garages isolés3
Logements créés
| Type de permis | Permis d'urbanisme privé | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 25 mars 1996 | date de réception du dossier |
| Enquête publique | 16 octobre 1996 – 31 octobre 1996 | |
| Décision notifiée | 13 février 1997 | 325 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Ouverture de l'enquête publique
- Clôture de l'enquête publique
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)