Octroyé

Kruisberg (lot 221)

Name: Kruisberg (lot 221), Bruxelles
Address: Kruisberg (lot 221), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · PU/504625 · Permis d'urbanisme privé

Kruisberg (lot 221), à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 21 décembre 1995. La décision a été notifiée le 11 septembre 1996, soit 265 jours après l'introduction.

construire une maison unifamiliale dans un lotissement de la Ville
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	21 décembre 1995	date de réception du dossier
Enquête publique	4 mars 1996 – 20 mars 1996
Décision notifiée	11 septembre 1996	265 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

21 décembre 1995Dossier introduit
4 mars 1996Ouverture de l'enquête publique
20 mars 1996Clôture de l'enquête publique
11 septembre 1996Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)