Octroyé

Impasse du Cheval

Name: Impasse du Cheval, Bruxelles
Address: Impasse du Cheval, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · PU/504701 · Permis d'urbanisme privé

Impasse du Cheval, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 10 novembre 1995. La décision a été notifiée le 30 septembre 1997, soit 690 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	10 novembre 1995	date de réception du dossier
Enquête publique	17 août 1996 – 16 septembre 1996
Décision notifiée	30 septembre 1997	690 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

10 novembre 1995Dossier introduit
17 août 1996Ouverture de l'enquête publique
16 septembre 1996Clôture de l'enquête publique
30 septembre 1997Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)