Octroyé

Avenue de la Cité Modèle

Bruxelles · PU/504940 · Permis d'urbanisme privé

Avenue de la Cité Modèle, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 13 septembre 1995. La décision a été notifiée le 30 septembre 1996, soit 383 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	13 septembre 1995	date de réception du dossier
Enquête publique	13 juin 1996 – 22 juin 1996
Décision notifiée	30 septembre 1996	383 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

13 septembre 1995Dossier introduit
13 juin 1996Ouverture de l'enquête publique
22 juin 1996Clôture de l'enquête publique
30 septembre 1996Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)