Octroyé

Avenue de la Forêt (carrefour)

Bruxelles · PU/505254 · Permis d'urbanisme privé

Avenue de la Forêt (carrefour), à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 23 février 1995. La décision a été notifiée le 8 février 1996, soit 350 jours après l'introduction.

Aménager des voies de tram et des passages pour piétons et vélos
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	23 février 1995	date de réception du dossier
Enquête publique	14 juin 1995 – 14 juillet 1995
Décision notifiée	8 février 1996	350 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

23 février 1995Dossier introduit
14 juin 1995Ouverture de l'enquête publique
14 juillet 1995Clôture de l'enquête publique
8 février 1996Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)