Octroyé

Rue de l'Osier fleuri section B 429E

Bruxelles · PU/508022 · Permis d'urbanisme privé

Rue de l'Osier fleuri section B 429E, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 12 mars 2000. La décision a été notifiée le 10 avril 2001, soit 394 jours après l'introduction.

Construction d'une maison unifamiliale.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	12 mars 2000	date de réception du dossier
Enquête publique	22 septembre 2000 – 7 octobre 2000
Commission de concertation	17 octobre 2000
Décision notifiée	10 avril 2001	394 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

12 mars 2000Dossier introduit
18 septembre 2000Dossier déclaré complet
22 septembre 2000Ouverture de l'enquête publique
7 octobre 2000Clôture de l'enquête publique
17 octobre 2000Commission de concertation
10 avril 2001Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)