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Octroyé

Rue de la Grenouillette

Bruxelles · PU/510341 · Permis d'urbanisme privé

Rue de la Grenouillette, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 27 août 2001. La décision a été notifiée le 23 janvier 2003, soit 514 jours après l'introduction.

Réaménagement d'un chemin vicinal en voirie et établissement d'un égout public
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutOctroyé
Introduit le27 août 2001date de réception du dossier
Enquête publique21 février 2002 – 23 mars 2002
Commission de concertation16 avril 2002
Décision notifiée23 janvier 2003514 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Ouverture de l'enquête publique
  3. Clôture de l'enquête publique
  4. Commission de concertation
  5. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)