Octroyé

Rue du Pré aux Oies (AN 911 lot 5)

Bruxelles · PU/510414 · Permis d'urbanisme privé

Rue du Pré aux Oies (AN 911 lot 5), à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 27 juillet 2001. La décision a été notifiée le 13 mai 2002, soit 290 jours après l'introduction.

Construction d'une maison unifamiliale
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	27 juillet 2001	date de réception du dossier
Enquête publique	23 novembre 2001 – 8 décembre 2001
Commission de concertation	18 décembre 2001
Décision notifiée	13 mai 2002	290 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

27 juillet 2001Dossier introduit
14 novembre 2001Dossier déclaré complet
23 novembre 2001Ouverture de l'enquête publique
8 décembre 2001Clôture de l'enquête publique
18 décembre 2001Commission de concertation
13 mai 2002Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)