Octroyé

Petit chemin Vert (lot 1)

Name: Petit chemin Vert (lot 1), Bruxelles
Address: Petit chemin Vert (lot 1), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · PU/511299 · Permis d'urbanisme privé

Petit chemin Vert (lot 1), à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 10 juillet 2000. La décision a été notifiée le 10 novembre 2000, soit 123 jours après l'introduction.

Construire une maison unifamiliale
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	10 juillet 2000	date de réception du dossier
Enquête publique	8 septembre 2000 – 23 septembre 2000
Commission de concertation	3 octobre 2000
Décision notifiée	10 novembre 2000	123 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

10 juillet 2000Dossier introduit
25 août 2000Dossier déclaré complet
8 septembre 2000Ouverture de l'enquête publique
23 septembre 2000Clôture de l'enquête publique
3 octobre 2000Commission de concertation
10 novembre 2000Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)